Ce Billet à Ordre (le “Billet”) est établi le [Date] par [Nom de l’Emprunteur] (“Emprunteur”) en faveur de [Nom du Prêteur] (“Prêteur”).
1. Principal et Intérêts
L’emprunteur s’engage à payer [Montant Principal] plus des intérêts à [Taux d’Intérêt]% par an.
2. Calendrier de Remboursement
Les paiements seront effectués [Calendrier de Paiement] à partir du [Date de Début] et jusqu’au [Date d’Échéance]. Tout solde restant est dû à la date d’échéance.
3. Frais de Retard
Les paiements reçus plus de [Période de Grâce] jours en retard entraînent des frais de retard de [Frais de Retard].
4. Remboursement Anticipé
L’emprunteur peut rembourser par anticipation sans pénalité, sauf indication contraire.
5. Défaut
En cas de défaut de l’emprunteur, le solde total devient immédiatement exigible à l’option du prêteur, et le prêteur peut recouvrer les frais de recouvrement comme permis par la loi.
6. Droit Applicable
Ce Billet est régi par les lois de [Juridiction de Droit Applicable].
7. Divisibilité
Si une disposition de ce Billet est jugée invalide, illégale ou inapplicable, les dispositions restantes continueront de s’appliquer pleinement. Les Parties négocieront de bonne foi pour remplacer toute disposition invalide par une disposition valide qui atteint l’intention initiale.
8. Accord Complet
Ce Billet constitue l’intégralité de l’accord entre les Parties et remplace toutes les négociations, ententes et accords antérieurs. Aucune déclaration ou représentation non contenue dans ce Billet ne sera contraignante.
9. Modification
Ce Billet ne peut être modifié que par un document écrit signé par les deux Parties.
10. Renonciation
Aucune renonciation à une disposition de ce Billet ne sera considérée ou ne constituera une renonciation à toute autre disposition, ni aucune renonciation ne constituera une renonciation continue, sauf indication contraire expressément déclarée.
11. Cession
Le prêteur peut céder ce Billet. L’emprunteur ne peut céder ou déléguer ses obligations sans le consentement écrit préalable du prêteur.
Prêteur :
Nom : [Nom]
Titre : [Titre]
Date : [Date]
Emprunteur :
Nom : [Nom]
Titre : [Titre]
Date : [Date]
Avertissement
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